V2020, nouvelle version de la certification

La V2020, 5e itération de la certification s’appliquera aux établissements de santé à partir de 2020. Cette nouvelle démarche poursuit plusieurs objectifs : évoluer d’une culture de moyens à une culture de résultats pour l’évaluation de la prise en charge du patient ; renforcer la pertinence des soins (apporter le bon soin au bon moment pour le bon patient dans un parcours de soin adapté) ; développer l’engagement et l’implication du patient.

Article rédigé par la STARAQS


 

La méthode :

L’évaluation de la qualité des soins délivrés au patient se fera notamment à partir d’indicateurs de pratiques cliniques et de nouveaux indicateurs de résultats cliniques.

Le recours à la méthode du « patient traceur » sera également démultiplié. A cet effet, la HAS prévoit l’introduction de nouvelles grilles d’entretien plus complètes, constituées de points critiques génériques, valables pour tous les patients, et de points spécifiques en lien avec la situation et la pathologie du patient.

Cette nouvelle version doit également permettre d’évaluer les processus à risques habituellement investigués (ex : prise en charge médicamenteuse) selon une nouvelle méthode dite « traceur système ». Celle-ci  s’attache en premier lieu à observer la mise en œuvre du processus sur le terrain et ne remonte à l’évaluation de l’organisation de ces processus que si nécessaire.

Les thématiques – cibles :

En cohérence avec la stratégie nationale de santé, la nouvelle version de la certification met davantage l’accent sur les attentes des patients en matière de qualité des soins en proposant des évaluations ciblées sur certains points critiques de la prise en charge  bien identifiée :

  • Pour des secteurs spécifiques (ex : bloc opératoire, réanimation, santé mentale, maternité, ambulatoire dont la télémédecine…),
  • Vers des populations particulières de patient (ex : personne en situation de handicap, usagers précaires…),
  • Dans des situations cliniques à enjeu de qualité (ex : infarctus du myocarde, accident vasculaire cérébral, post-partum…),
  • Pour les thématiques transversales classiques (identitovigilance, hémovigilance, douleur, risque infectieux, circuit du médicament, mais aussi des nouvelles thématiques telles que « gestions de crise » et « épidémies saisonnières », etc.).

L’évaluation portera également sur le niveau de maturité du management de la qualité/gestion de risques. Une attention particulière sera portée aux démarches d’amélioration du travail en équipe engagées par les établissements.

De même, la nouvelle version devrait également permettre de s’assurer que les établissements de santé sont engagés dans une démarche de structuration des parcours et filières de soins, en incluant la prise en charge au  domicile.

L’approche patient :

La HAS souhaite également que le patient devienne un véritable levier de la stratégie d’amélioration de la qualité des prises en charge : le dispositif permettra donc d’évaluer le processus d’implication du patient, sa satisfaction, son expérience, ses perceptions…

La simplification de la démarche :

La HAS souhaite que ce nouveau dispositif de certification soit plus simple, moins technique et donc moins chronophage. Pour cela, un certain nombre de données disponibles devrait être analysé de façon approfondie en amont de la visite, permettant de recentrer celle-ci sur les enjeux particuliers et sensibles de chaque établissement.

Cette nouvelle version devrait également viser plus de cohérence avec les autres dispositifs externes d’inspection et de contrôle qualité (COFRAC, ASN, ISO, etc.).

La HAS souhaite aussi rendre les résultats de ces évaluations plus lisibles et compréhensibles pour les usagers du système de santé.

Le rapport de certification :

Afin de tenir compte des recompositions hospitalières liées notamment à la mise en place des GHT et aux regroupements locaux d’établissements, un rapport de certification sera rédigé :

  • Par établissement : l’évaluation portant essentiellement sur le niveau de qualité des soins,
  • Par regroupement : l’évaluation portant sur le niveau de maturité et d’efficacité du management de la qualité gestion de risques ainsi que sur la structuration et la fluidité des filières et parcours.

La cotation sera également établie par établissement et par regroupement.


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