Veille, conseils, retours d’expérience, outils…, une aide opérationnelle pour la certification des établissements d’Ile de France par la STARAQS
Nous avons à cœur de vous faire gagner du temps en vous informant régulièrement des communications, des évolutions documentaires et en mettant à dispositions les outils sur la certification. Aussi, vous trouverez dans cette newsletter :
- Les dernières interventions de la HAS, si vous les avez loupées, les liens sont accessibles rapidement ci-dessous !
- La veille documentaire sur les documents de la HAS
- Mise à jour des fiches méthodes en septembre 2025 : en complément des modifications évoquées dans notre dernier numéro, nous vous signalons les mises à jour suivantes :
- Patient traceur : ajout des modalités de sélection des patients pour couvrir l’ensemble du référentiel et en fonction de l’activité de l’établissement (p 2)
- Parcours traceur : des précisions apportées sur :
- Le « secteur des consultations » concerne les consultations réalisées en intra établissement
- Les modalités pratiques de reconstitution du parcours physique :
- Identification et recueil des autorisations des patients en cours de visite
- Ajout du parcours de radiothérapie
- Le parcours de prise en charge du décès prévoit un passage à la chambre mortuaire
- Traceurs ciblés : ajout d’un 9ème traceur ciblé sur « restriction de liberté » et précisions des cibles de certains traceurs ciblés (TC) :
- Pour le TC « médicament et produit de santé » : un médicament per os, un injectable, un antibiotique, une préparation en atmosphère protégée
- Pour le TC « secteur interventionnel » : une chirurgie adulte (hospitalisation complète ou ambulatoire), une chirurgie pédiatrique (hospitalisation complète ou ambulatoire), une césarienne, une endoscopie, un acte d’imagerie interventionnelle le cas échéant
- Pour le TC électro convulsivothérapie (ECT) : il sera réalisé uniquement dans les établissements qui prescrivent et réalisent l’acte d’ECT
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- Mise à jour des fiches pédagogiques de la HAS :
Nous attirons votre attention sur l’ajout des logigrammes d’aide à la cohérence des cotations dans les fiches pédagogiques. Un critère que vous jugez « non applicable » ? pas si sûr ! Le retour d’expérience des premières visites et nos accompagnements récents nous conduisent à vous conseiller de vérifier systématiquement le caractère non applicable de chaque élément d’évaluation.
Un document publié en novembre 2025 regroupe tous les logigrammes d’aide à la cohérence des cotations des critères : aide cohérence cotations
Quant aux mises à jour des précédentes versions et aux nouveautés les voici !
-
- Médicament (oct. 25 puis janvier 2026) :
- Suppression des références à l’auto-administration des traitements par le patient hors PAAM dans la logique des modifications du référentiel
- Ajout des éléments concernant le gaz à usage médical : définition (p 2), transport et stockage en PUI (p7), en unités de soins (p8)
- Modification des logigrammes d’aide à la cotation des critères 2.2-02 et 2.2-05 et du critère 2.1-04 (p14)
- Ajout de références récentes sur les antibiotiques, l’ANSM et les Infirmières en pratique avancées en dernière page
- Télésanté (oct. 25 puis janvier 2026) : modification du logigramme d’aide à la cotation avec ajout du critère 3.3-05 (p8)
- Technologies numériques (novembre 2025) : des changements de mise en forme
- Secteurs interventionnels (nov. 25 puis janvier 2026) :
- Ajout de la référence aux IQSS validés ou en cours sur le site internet HAS (p3)
- Ajout de l’âge de l’enfant « inférieur à 10 ans » (p4) pour les moyens humains lors de la programmation des activités pédiatriques et la référence SFAR en dernière page
- Ajout d’un paragraphe entier sur le No Go (p6)
- Engagement patient (déc. 2025 puis janvier 2026) : ajout du logigramme d’aide à la cohérence des cotations, notamment pour les critères 1.4-03 et 1.4-04 (p8 et 9)
- Parcours intrahospitalier (décembre 2025) : ajout du logigramme d’aide à la cohérence de cotation du critère 1.3-04 (p7)
- Positionnement territorial (déc. 2025 puis janvier 2026) : ajout des logigrammes d’aide à la cohérence des cotations sur les critères 3.3-04, 3.3-07, 3.3-08, 3.3-02 et 3.3-05 (p 8 à10)
- Douleur (janvier 2026) et Soins palliatifs (janvier 2026): une ancienne fiche pédagogique regroupait les deux thèmes, désormais 2 nouvelles fiches entièrement remises en forme et reformulées
- Périnatalité – Maternité (janvier 2026) :
- Ajout du nouveau « carnet de santé maternité » et référence à l’arrêté du 19 décembre 2025 (p6, p7, p10)
- Ajout de la référence au rapport d’analyse des EIGS concernant les nouveaux nés 2025
- Personnes âgées (janvier 2026) : logigramme d’aide à la cohérence de la cotation revu pour le critère 3.3-04 (p7)
- Ressources professionnelles (janvier 2026) : ajout du logigramme d’aide à la cohérence de la cotation pour le critère 3.2-04 (p11)
- Renforcer l’identitovigilance : une collaboration du 3RIV et de la FORAP
L’identitovigilance est un pilier essentiel de la sécurité des patients. Pour soutenir une harmonisation nationale des pratiques, le 3RIV travaille depuis plusieurs années à structurer une dynamique commune en matière d’identitovigilance. Dans le cadre du nouveau référentiel de certification 6ème cycle, le 3RIV a souhaité disposer d’un mémo opérationnel synthétisant les attendus en identitovigilance, la collaboration 3RIV/FORAP a permis l’élaboration d’un guide mémo identitovigilance (accès public), pour accompagner les équipes dans la mise en œuvre concrète des exigences tout au long du parcours patient.
Une mise à jour des outils pour les adhérents STARAQS est proposée sur la plateforme ressource dans les nouvelles publications et la rubrique certification.
La STARAQS participe aux travaux de la FORAP, fédération nationale des structures régionales d’appui dans le cadre de groupes de travail, dont l’un est dédié à la certification en établissements sanitaires. C’est l’occasion d’une rencontre mensuelle entre référents de l’ensemble des structures régionales pour échanger sur la compréhension des exigences du référentiel de certification HAS, les attentes des établissements, les initiatives portées dans les régions et l’intérêt de proposer des outils.
Certains outils ont été élaborés il y a plusieurs années, avant même l’existence des aides disponibles sur le site internet de la HAS pour répondre à un réel besoin de terrain des établissements. C’est le cas des « fiches mémo critères impératifs » élaborées en 2020, qui restent mobilisables mais sont désormais à compléter avec les fiches pédagogiques HAS.
Les travaux ont ensuite été orientés sur la rédaction de documents abordant des thématiques transversales valables quelque soit la version du référentiel de certification ou de documents pour lesquels il n’existe pas encore d’aide de la HAS. Ainsi 3 fiches repères ont été élaborées : Engagement dans la dynamique qualité, Evaluation des Pratiques professionnelles, Top 15 des conseils pour se préparer à l’audit système (en cours de révision).
Concernant le 6ème cycle de certification, de nouvelles ressources :
🎯 2 guides d’entretien FORAP dédiées aux établissements en santé mentale.
Afin d’inscrire les équipes dans une dynamique qualité et les préparer à la visite de Certification, deux nouveaux guides d’entretien de Traceurs ciblés ont été rédigés. Destinés aux établissements disposant d’une activité de santé mentale, ces guides contribuent à renforcer l’appropriation de la méthode d’évaluation du traceur ciblé par une liste de questions pour chacun des éléments d’évaluation de ces traceurs.
La STARAQS est en cours de programmation des webinaires 2026 relatifs à la certification intégrant des retours d’expérience, vous pouvez également consulter nos formations.
« Les minutes de la Certif‘ »
Actualités… Des webinaires sur la Nouvelle Certification 2020 – STARAQS
La STARAQS organise et vous invite à un webinaire d’information générale destiné aux directeurs, aux présidents de CME et aux équipes qualité des établissements de santé d’Ile de France.
Ce webinaire complète ceux diffusés par la HAS. Un temps d’échanges est prévu en fin du webinaire pour répondre à vos interrogations.
Ces webinaires ont pour objectifs de :
3 dates au choix prévues au cours du premier trimestre 2021 :
Nous vous invitons à consulter ICI notre site internet où vous trouverez des outils et de la documentation actualisée
La STARAQS recrute !
ActualitésPour renforcer son équipe, la STARAQS, structure régionale d’appui à la qualité des soins et la sécurité des patients de l’Ile-de-France recrute :
Si vous êtes intéressé(e), veuillez consulter l’appel à candidature en cliquant sur le lien ci-dessus
Feuille de route sécurité des patients 2023 – 2025 – STARAQS – DGOS
FocusLes actions de la STARAQS pour chaque axe de la feuille de route sécurité des patients 2023 – 2025
La STARAQS, en tant que structure régionale d’appui, joue un rôle clé dans la mise en œuvre de la feuille de route nationale pour la sécurité des patients et des résidents. Voici ses principales actions par axe :
Axe 1 : Valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l’ensemble du parcours patient
Axe 2 : Agir sur la sous-déclaration des événements indésirables graves associés aux soins (EIGS)
Axe 3 : Améliorer la capitalisation sur les retours d’expérience
Axe 4 : Poursuivre des actions ciblées dans certains secteurs
Axe 5 : Promouvoir la place du patient et de ses proches pour améliorer la sécurité
La STARAQS s’inscrit ainsi comme un acteur incontournable pour la mise en œuvre concrète de la feuille de route, en adaptant ses actions aux besoins régionaux et en favorisant une culture partagée de la sécurité des soins.
Pour en savoir plus, consultez nos ressources et nos événements proposés sur le site de la STARAQS.
Evaluation des ESSMS, veille sur les dernières évolutions – STARAQS
FocusNous vous proposons une revue des dernières publications concernant l’évaluation des ESSMS (Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux), incluant les mises à jour du référentiel, du manuel, et les nouveautés de la FAQ :
Veille et précisions sur les dernières publications :
Depuis septembre 2025, les résultats des évaluations sont publiés sur la plateforme Qualiscope, dans une démarche de transparence renforcée. Les premiers résultats ont été mis en ligne à partir de mi-septembre 2025, conformément au décret n° 2024-1138 du 4 décembre 2024. Les résultats sont accessibles au public 90 jours après leur transmission par les gestionnaires d’ESSMS.
La HAS met à disposition des ressources pour aider les ESSMS à s’approprier le dispositif, notamment des guides et des mémos synthétiques disponibles sur son site et ceux de ses partenaires.
Publication du Décret n° 2025-1395 du 29 décembre 2025 relatif au contrat de séjour ou document individuel de prise en charge prévu à l’article L. 311-4 du code de l’action sociale et des familles. Il précise et encadre :
Ce décret n°2025-1395 est entré en vigueur le lendemain de sa publication au Journal Officiel, soit à compter du 31 décembre 2025.
Ressources et formations STARAQS pour l’évaluation des ESSMS
La STARAQS propose un ensemble de ressources et de formations dédiées à l’accompagnement des ESSMS dans leur démarche d’évaluation et d’amélioration continue :
Ces webinaires abordent les méthodes d’évaluation (accompagné traceur, traceur ciblé, audit système), les attentes du référentiel HAS, et des retours d’expériences
La STARAQS propose également des formations sur mesure, adaptées aux besoins spécifiques des ESSMS (ex : préparation à l’évaluation, Evènement indésirable et culture sécurité des soins, prévention de la maltraitance).
Comment accéder à nos formations et nos ressources ?
Conférence : Quelle prévention du suicide en France ? – UNPS
ActualitésPrésentée par le Pr Fabrice JOLLANT, chercheur en suicidologie et président de l’UNPS, cette conférence aura lieu le jeudi 9 avril 2026 à 19h, et sera l’occasion de faire le point sur la stratégie nationale de prévention du suicide déployée en France depuis 2018.
La conférence aura lieu à l’amphithéâtre B Censier, 13 Rue Santeuil, 75005 Paris
Conférence gratuite sur inscription.
Etre coordinateur de la gestion des risques associés aux soins en IDF – Etat des lieux de la fonction dans le cadre de l’enquête nationale – STARAQS
ActualitésLe lundi 23 mars 2026 de 13h à 14h30, la STARAQS organise un webinaire de restitution des résultats régionaux issus de l’enquête nationale « Etat des lieux de la fonction de coordination de la gestion des risques associés aux soins (CGRAS) ».
Pour les CGRAS qui n’ont pu participer à cette enquête, un questionnaire sera proposé lors de l’inscription au webinaire pour leur donner l’opportunité de s’exprimer. Ceci permettra de compléter nos résultats régionaux.
Au programme :
Pour participer au webinaire, merci de vous inscrire avant le 15 mars 2026.
Lien d’inscription : Cliquer ici
Certification HAS : what’s new ? – STARAQS
FocusVeille, conseils, retours d’expérience, outils…, une aide opérationnelle pour la certification des établissements d’Ile de France par la STARAQS
Nous avons à cœur de vous faire gagner du temps en vous informant régulièrement des communications, des évolutions documentaires et en mettant à dispositions les outils sur la certification. Aussi, vous trouverez dans cette newsletter :
Nous attirons votre attention sur l’ajout des logigrammes d’aide à la cohérence des cotations dans les fiches pédagogiques. Un critère que vous jugez « non applicable » ? pas si sûr ! Le retour d’expérience des premières visites et nos accompagnements récents nous conduisent à vous conseiller de vérifier systématiquement le caractère non applicable de chaque élément d’évaluation.
Un document publié en novembre 2025 regroupe tous les logigrammes d’aide à la cohérence des cotations des critères : aide cohérence cotations
Quant aux mises à jour des précédentes versions et aux nouveautés les voici !
L’identitovigilance est un pilier essentiel de la sécurité des patients. Pour soutenir une harmonisation nationale des pratiques, le 3RIV travaille depuis plusieurs années à structurer une dynamique commune en matière d’identitovigilance. Dans le cadre du nouveau référentiel de certification 6ème cycle, le 3RIV a souhaité disposer d’un mémo opérationnel synthétisant les attendus en identitovigilance, la collaboration 3RIV/FORAP a permis l’élaboration d’un guide mémo identitovigilance (accès public), pour accompagner les équipes dans la mise en œuvre concrète des exigences tout au long du parcours patient.
Une mise à jour des outils pour les adhérents STARAQS est proposée sur la plateforme ressource dans les nouvelles publications et la rubrique certification.
La STARAQS participe aux travaux de la FORAP, fédération nationale des structures régionales d’appui dans le cadre de groupes de travail, dont l’un est dédié à la certification en établissements sanitaires. C’est l’occasion d’une rencontre mensuelle entre référents de l’ensemble des structures régionales pour échanger sur la compréhension des exigences du référentiel de certification HAS, les attentes des établissements, les initiatives portées dans les régions et l’intérêt de proposer des outils.
Certains outils ont été élaborés il y a plusieurs années, avant même l’existence des aides disponibles sur le site internet de la HAS pour répondre à un réel besoin de terrain des établissements. C’est le cas des « fiches mémo critères impératifs » élaborées en 2020, qui restent mobilisables mais sont désormais à compléter avec les fiches pédagogiques HAS.
Les travaux ont ensuite été orientés sur la rédaction de documents abordant des thématiques transversales valables quelque soit la version du référentiel de certification ou de documents pour lesquels il n’existe pas encore d’aide de la HAS. Ainsi 3 fiches repères ont été élaborées : Engagement dans la dynamique qualité, Evaluation des Pratiques professionnelles, Top 15 des conseils pour se préparer à l’audit système (en cours de révision).
Concernant le 6ème cycle de certification, de nouvelles ressources :
🎯 2 guides d’entretien FORAP dédiées aux établissements en santé mentale.
Afin d’inscrire les équipes dans une dynamique qualité et les préparer à la visite de Certification, deux nouveaux guides d’entretien de Traceurs ciblés ont été rédigés. Destinés aux établissements disposant d’une activité de santé mentale, ces guides contribuent à renforcer l’appropriation de la méthode d’évaluation du traceur ciblé par une liste de questions pour chacun des éléments d’évaluation de ces traceurs.
La STARAQS est en cours de programmation des webinaires 2026 relatifs à la certification intégrant des retours d’expérience, vous pouvez également consulter nos formations.
A vos agendas : prise en charge médicamenteuse en ESMS – STARAQS
ActualitésDans le cadre du programme sur la sécurisation de la prise en charge médicamenteuse (PECM), l’ARS Ile de France et la STARAQS proposent ce semestre des actions de formation gratuites dédiées aux professionnels franciliens.
PRISE EN CHARGE MEDICAMENTEUSE EN ESMS HANDICAP :
Ces webinaires s’adressent à l’ensemble des professionnels de santé franciliens et acteurs impliqués dans le circuit du médicament, en structure médico-sociale accompagnant des personnes en situation de handicap.
L’OMEDIT Île-de-France, en partenariat avec la STARAQS et l’ARS Île-de-France, organise un webinaire de présentation le 19 mars 2026 à 13H30 du parcours de formation et d’accompagnement « Médicaments & Handicap ».
Ce parcours s’inscrit dans une démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité de la prise en charge médicamenteuse des personnes en situation de handicap, en s’appuyant sur des retours d’expérience, des outils opérationnels et des échanges entre professionnels.
Lien d’inscription
Le mardi 31 mars 2026 de 13h30 à 15h
Lien d’inscription
Le mardi 12 mai 2026 de 14h à 15h30
Lien d’inscription
Le mardi 02 juin 2026 de 14h à 16h
Lien d’inscription
PRISE EN CHARGE MEDICAMENTEUSE EN EHPAD
Ces webinaires animés par l’ARS IDF, la STARAQS s’adressent aux directeurs, médecins coordonnateurs, pharmacien, IDEC / cadres de santé, infirmiers, professionnels en charge de la qualité et la gestion des risques, usagers et représentants des usagers en EHPAD.
Le jeudi 02 avril 2026 de 14h à 16h
Lien d’inscription
Le jeudi 18 juin de 13h30 à 15h
Lien d’inscription
Evaluation des ESSMS : les données des évaluations accessibles en ligne – STARAQS
ActualitésDésormais vous pouvez trouver en ligne les informations sur les résultats des évaluations. Les données de 1974 résultats d’évaluations en Ile de France depuis 2023 sont disponibles avec la possibilité d’exploiter les résultats par thématiques, objectifs et critères impératifs.
A noter :
A venir : la STARAQS vous mettra à disposition une interface d’exploitation qui facilitera la consultation des données.
Accédez aux résultats bruts des évaluations en ligne
Actualités sur le risque suicidaire – DGOS – DREES
ActualitésVoici 2 actualités concernant la prévention du suicide :
L’étude conduite entre 2011 et 2021, évalue un taux moyen de suicide en France à 13,6 pour 100 000 habitants et montre :
Afin de prévenir le risque suicidaire en établissement de santé, un outil d’auto-évaluation de la sécurisation de l’environnement de soins et son guide d’utilisation ont été développés dans le cadre de la feuille de route nationale « Améliorer la sécurité des patients et des résidents 2023-2025 ».
Les grilles d’auto-évaluation sont inspirées de la checklist américaine Mental Health Environment of Care Checklist (MHEOCC) développée par le National Center for Patient Safety des hôpitaux des vétérans américains, puis adaptée au système de santé français par un groupe d’experts piloté par la DGOS, associant notamment le GEPS (Groupement d’études et de prévention du suicide), la DGS, la HAS, la STARAQS et des ARS.
A vos agendas : nos formations – STARAQS
ActualitésFormations proposées au premier semestre :
La STARAQS propose à l’ensemble des professionnels exerçant dans les trois secteurs de santé de l’Ile de France : sanitaire, médico-social et soins primaires, un programme de formation au service de vos démarches d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des parcours de prise en charge.
Cycle certification des établissements de santé :
Le 19/03/26 : Comment évaluer vos parcours de chirurgie et des secteurs interventionnels. Lien d’inscription
Le 15/04/26 : L’audit Système en établissement de santé. Lien d’inscription
Le 17/06/26 : Le travail en équipe : le Programme PACTE. Lien d’inscription
Cycle évaluation des ESSMS :
Le 19/03/26 : La démarche de l’Accompagné Traceur en ESSMS. Lien d’inscription
Cycle qualité et sécurité des soins :
Le 12/03/26 : Evaluer votre culture sécurité. Lien d’inscription
Le 17/03/26 : Prévention et analyse des risques liés aux conduites suicidaires. Lien d’inscription
Le 14/04/26 : Annonce d’un dommage associé aux soins. Lien d’inscription
Le 11/06/26 : La démarche d’élaboration, de suivi et d’évaluation d’un projet personnalisé en ESSMS. Lien d’inscription
Flash Sécurité Patient : fausse route – Fatigue des professionnels de santé – Reprogrammation au bloc opératoire – (Re)transcription des prescriptions médicamenteuses – HAS
ActualitésLa prévalence de la dysphagie est estimée entre 30 et 62 % des personnes âgées résidant en institution, et présente une morbi-mortalité importante.
Afin d’anticiper les risques liés aux fausses routes, il est recommandé les mesures suivantes :
En complément de la fiche sécurité patient, vous pouvez consulter le « Guide d’analyse d’un Evènement Indésirable Grave associé aux Soins en lien avec une fausse route » proposé par la STARAQS.
Pour consulter la fiche sécurité patient, cliquez ici.
10% des EIAS déclarés ont une cause profonde en lien avec la « charge de travail » ou « la fatigue », selon les données extraites de la base de données de l’accréditation des professionnels de la HAS.
Les conséquences de l’exposition à une fatigue importante (travail effectué de nuit, horaires variables, plages horaires longues, charge de travail, sous-effectif, stress…) peuvent se répercuter sur la santé des professionnels et altérer des performances cognitives et augmenter le risque d’erreur.
Pour que cela ne se reproduise pas, la HAS propose de :
Vous pouvez consulter le Flash Sécurité Patient de la HAS « Fatigue des professionnels de santé – Préserver les soignants pour mieux soigner les patients », cliquez ici.
En complément du document « Reprogrammation au bloc opératoire. Une pratique à ne pas banaliser » publié en 2025, la HAS propose cette nouvelle fiche sécurité patient pour maitriser ces risques en préconisant :
Pour consulter la fiche sécurité patient, cliquez ici.
La (re)transcription d’une prescription médicamenteuse (copie d’un support papier vers un logiciel, d’un logiciel vers un autre ou d’un logiciel vers un support papier) expose à de multiples risques.
Pour limiter la survenue et les conséquences des EIGS liés à la retranscription, la HAS préconise de :
Pour consulter la fiche sécurité patient, cliquez ici.