Certification HAS : what’s new ? – STARAQS

Veille, conseils, retours d’expérience, outils…, une aide opérationnelle pour la certification des établissements d’Ile de France par la STARAQS

Nous avons à cœur de vous faire gagner du temps en vous informant régulièrement des communications, des évolutions documentaires et en mettant à dispositions les outils sur la certification. Aussi, vous trouverez dans cette newsletter :

  • Les dernières interventions de la HAS, si vous les avez loupées, les liens sont accessibles rapidement ci-dessous !
  • La veille documentaire sur les documents de la HAS
    • Mise à jour des fiches méthodes en septembre 2025 : en complément des modifications évoquées dans notre dernier numéro, nous vous signalons les mises à jour suivantes :
      • Patient traceur : ajout des modalités de sélection des patients pour couvrir l’ensemble du référentiel et en fonction de l’activité de l’établissement (p 2)
      • Parcours traceur : des précisions apportées sur :
        • Le « secteur des consultations » concerne les consultations réalisées en intra établissement
        • Les modalités pratiques de reconstitution du parcours physique :
          • Identification et recueil des autorisations des patients en cours de visite
          • Ajout du parcours de radiothérapie
          • Le parcours de prise en charge du décès prévoit un passage à la chambre mortuaire
      • Traceurs ciblés : ajout d’un 9ème traceur ciblé sur « restriction de liberté » et précisions des cibles de certains traceurs ciblés (TC) :
        • Pour le TC « médicament et produit de santé » : un médicament per os, un injectable, un antibiotique, une préparation en atmosphère protégée
        • Pour le TC « secteur interventionnel » : une chirurgie adulte (hospitalisation complète ou ambulatoire), une chirurgie pédiatrique (hospitalisation complète ou ambulatoire), une césarienne, une endoscopie, un acte d’imagerie interventionnelle le cas échéant
        • Pour le TC électro convulsivothérapie (ECT) : il sera réalisé uniquement dans les établissements qui prescrivent et réalisent l’acte d’ECT
    • Mise à jour des fiches pédagogiques de la HAS :

Nous attirons votre attention sur l’ajout des logigrammes d’aide à la cohérence des cotations dans les fiches pédagogiques. Un critère que vous jugez « non applicable » ? pas si sûr ! Le retour d’expérience des premières visites et nos accompagnements récents nous conduisent à vous conseiller de vérifier systématiquement le caractère non applicable de chaque élément d’évaluation.

Un document publié en novembre 2025 regroupe tous les logigrammes d’aide à la cohérence des cotations des critères : aide cohérence cotations

Quant aux mises à jour des précédentes versions et aux nouveautés les voici !

L’identitovigilance est un pilier essentiel de la sécurité des patients. Pour soutenir une harmonisation nationale des pratiques, le 3RIV travaille depuis plusieurs années à structurer une dynamique commune en matière d’identitovigilance. Dans le cadre du nouveau référentiel de certification 6ème cycle, le 3RIV a souhaité disposer d’un mémo opérationnel synthétisant les attendus en identitovigilance, la collaboration 3RIV/FORAP a permis l’élaboration d’un guide mémo identitovigilance (accès public), pour accompagner les équipes dans la mise en œuvre concrète des exigences tout au long du parcours patient.

  • Les outils de la STARAQS

Une mise à jour des outils pour les adhérents STARAQS est proposée sur la plateforme ressource dans les nouvelles publications et la rubrique certification.

La STARAQS participe aux travaux de la FORAP, fédération nationale des structures régionales d’appui dans le cadre de groupes de travail, dont l’un est dédié à la certification en établissements sanitaires. C’est l’occasion d’une rencontre mensuelle entre référents de l’ensemble des structures régionales pour échanger sur la compréhension des exigences du référentiel de certification HAS, les attentes des établissements, les initiatives portées dans les régions et l’intérêt de proposer des outils.

Certains outils ont été élaborés il y a plusieurs années, avant même l’existence des aides disponibles sur le site internet de la HAS pour répondre à un réel besoin de terrain des établissements. C’est le cas des « fiches mémo critères impératifs » élaborées en 2020, qui restent mobilisables mais sont désormais à compléter avec les fiches pédagogiques HAS.

Les travaux ont ensuite été orientés sur la rédaction de documents abordant des thématiques transversales valables quelque soit la version du référentiel de certification ou de documents pour lesquels il n’existe pas encore d’aide de la HAS. Ainsi 3 fiches repères ont été élaborées : Engagement dans la dynamique qualité, Evaluation des Pratiques professionnelles, Top 15 des conseils pour se préparer à l’audit système (en cours de révision).

Concernant le 6ème cycle de certification, de nouvelles ressources :

🎯 2 guides d’entretien FORAP dédiées aux établissements en santé mentale.

Afin d’inscrire les équipes dans une dynamique qualité et les préparer à la visite de Certification, deux nouveaux guides d’entretien de Traceurs ciblés ont été rédigés. Destinés aux établissements disposant d’une activité de santé mentale, ces guides contribuent à renforcer l’appropriation de la méthode d’évaluation du traceur ciblé par une liste de questions pour chacun des éléments d’évaluation de ces traceurs.

La STARAQS est en cours de programmation des webinaires 2026 relatifs à la certification intégrant des retours d’expérience, vous pouvez également consulter nos formations.

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